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La notion de photographie est définie comme « Tout support document reproduisant une image sur support analogique ou numérique ou tout autre support en fonction de l’évolution de la technique ».

Toute modification, recadrage ou trucage de ces photographies est interdite, sauf à obtenir l'autorisation expresse de l'auteur.

Les photographies obtenues par l’intermédiaire de la photothèque ne peuvent, en aucun cas, être utilisées à des fins commerciales.

L’Utilisateur s’engage à utiliser les photographies uniquement dans la poursuite de buts légaux.

L’Utilisateur est seul responsable des éventuelles atteintes aux droits de la propriété intellectuelle d’autrui et plus particulièrement des atteintes à tout signe distinctif préexistant, et notamment marque, nom commercial, dénomination sociale, droits de la personnalité, enseigne, etc. ainsi qu’à tout droit d’auteur et droits voisins, et d’une manière générale sur les droits des personnes et des biens. En effet, l’Utilisateur s’engage à ne pas solliciter ni exploiter nos photographies pour toute forme de contenu :

• À caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui ;
• Incitant à la haine ou à la discrimination d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ;
• Menaçant une personne ou un groupe de personnes ;
• À caractère pédophile ;
• Incitant à commettre un délit, des actes violents, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité ;
• Incitant au suicide.

 

Les photographies présentes dans la photothèque de l’Université de Corse, en libre accès, ont été prises par le Service Communication ou un prestataire de l’Université de Corse, dans le cadre d’événements et de la vie sur les campus. Ces photographies sont utilisables par l’Université de Corse, par les partenaires institutionnels de l’Université pour la promotion de l’Université, par la presse et par les participants aux événements dans le respect des conditions générales d’utilisation susmentionnées et selon les conditions spécifiques suivantes :

• Participants aux événements de l’Université de Corse

Les participants aux évènements de l’Université de Corse peuvent utiliser les photographies pour un usage strictement privé.

• Composantes et services de l’Université de Corse

Les Composantes et services peuvent utiliser les photographies pour illustrer leurs différents supports de communication, print, web, réseaux sociaux en mentionnant le crédit photo « Université de Corse / Nom du photographe » précédé du symbole © à côté ou sur les photographies, lors de chaque utilisation.

• Partenaires institutionnels de l’Université de Corse

Les partenaires institutionnels de l’Université de Corse peuvent utiliser les photographies pour illustrer leurs différents supports de communication, print, web, réseaux sociaux, sur des sujets strictement en lien avec l’Università en mentionnant le crédit photo « Université de Corse / Nom du photographe » précédé du symbole © à côté ou sur les photographies, lors de chaque utilisation.

Le droit d’utilisation concédé aux partenaires institutionnels de l’Université de Corse ne saurait en aucun cas être interprété comme une cession des droits de propriété intellectuelle sur les photos.

• Presse

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